• PDF

Notice légale

 

Vous êtes actuellement connecté au site de la société Depollution nautique spécialisé dans la déconstruction de bateaux.

Information éditeur

Directeur de la publication : AIDOMIA


L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation. Informatique et Libertés :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi "Informatique et Libertés"), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (récépissé n° XXXXXX).
De plus, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site web www.depollutionnautique.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (récépissé n° XXXXXX - encours).
L’utilisateur de ce site est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à la société Dépollution Nautique, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Exercice du droit d'accès :
Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, l’utilisateur de ce site dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.

Pour exercer ce droit d'accès, l’utilisateur doit écrire à :
Dépollution Nautique 2 chemin de la Passerelle 69650 QUINCIEUX

Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL

Droits d'auteur / Copyright :
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par la société Dépollution Nautique. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L'ensemble des informations présentes sur ce site ne peut être téléchargé, reproduit, imprimé sauf :
- dans le cas d’une demande faite aupres de la société Dépollution Nautique 2 chemin de la Passerelle 69650 QUINCIEUX


Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site (www.depollutionnautique.com), par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite la société Dépollution Nautique et constituerait à ce titre une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Crédit Photographiques :
L'ensemble des photographies, icones, illustrations présentent sur ce site Internet sont la propriété exclusive de la société Dépollution Nautique . Toute reproduction partielle ou complète des ces visuels est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la société Dépollution Nautique

Responsabilité :
L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. La société Dépollution Nautique ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
La société Dépollution Nautique se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
La société Dépollution Nautique ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
La société Dépollution Nautique met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Les sites extérieurs au site ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la société Dépollution Nautique qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Cookies :
La technologie utilisée sur notre site internet, ne nécessite aucun stockage de cookies. Lien hypertexte :
La création de liens hypertexte vers le site www.depollutionnautique.comest soumise à l'accord préalable et écrit de la société Dépollution Nautique .

Messagerie :
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message en sélectionnant dans la rubrique "Contact", et laisser un commentaire sur le site internet. Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

vous êtes ici: Notice légale

Contactez-nous